Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAYSAN BLANC DE BLANCS
Ets RAMEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1401944
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
26/03/1996
LE PAYSAN BLANC DE BLANCS de Ets RAMEL

Présentation de la marque LE PAYSAN BLANC DE BLANCS

Déposée le 26 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LE PAYSAN BLANC DE BLANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets RAMEL domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX. - France.

La marque LE PAYSAN BLANC DE BLANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYSAN BLANC DE BLANCS est expirée depuis le 26 mars 1996.

Ets RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : LA DEFENSE , L'ARCHE , GEORGES DUPAS


Ets RAMEL (S.A.R.L.) - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Vins.